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Fabriqué en Grande-Bretagne
Comment savoir si un produit est fabriqué en Grande-Bretagne ?
Temps de lecture : 6 minutes
Comment savoir si un produit est fabriqué en Grande-Bretagne ?
Si vous avez eu le plaisir de lire le dernier blog sur "comment savoir si un produit est fabriqué en France" et que vous avez trouvé la loi et les certificats français complexes, vous allez être gâté par le côté britannique des choses qui n’est pas en reste. À tel point que cela semble presque délibéré.
En fonction de la classification du produit et des pays concernés, différents accords commerciaux déterminent si un produit peut être considéré comme fabriqué en Grande-Bretagne ou non.
Que sont les règles d'origine ?
Les règles d'origine déterminent le pays d'origine d'un produit et couvrent les origines préférentielles et non préférentielles.
Origine préférentielle
L'origine préférentielle concerne les marchandises "entièrement obtenues" ou "suffisamment ouvrées ou transformées". Elles donnent aux membres de l'accord des tarifs commerciaux préférentiels. Chaque produit est catégorisé selon le système harmonisé qui, à son tour, comporte un accord et une règle d'origine spécifiques.
Nous commencerons par la voie la plus facile : "entièrement obtenu", ce qui signifie que les marchandises sont fabriquées à partir de matières premières provenant d'Angleterre, en Angleterre. Pensez aux légumes, au bétail, aux meubles en bois.
Que signifie "suffisamment travaillé ou transformé" ?
Les marchandises fabriquées en Angleterre à partir de matériaux provenant d'autres pays doivent être "suffisamment travaillées ou transformées" en Angleterre pour être considérées comme "fabriquées en Angleterre".
La partie délicate vient ensuite ; chaque produit a son propre accord qui détaille les règles que chaque produit doit respecter pour être considéré comme "suffisamment ouvré ou transformé". En outre, il existe des règles différentes pour les produits destinés à l'importation, à l'exportation ou aux deux. Ces informations se trouvent dans les accords commerciaux entre les pays ou dans le schéma de préférences généralisées.
Et ce n'est pas tout : la règle du "suffisamment ouvré ou transformé" ne s'applique pas lorsque le cumul est autorisé par les accords entre les pays partenaires. Le cumul signifie que le travail effectué dans un pays partenaire est considéré comme ayant été effectué sur le sol britannique, jusqu'à un certain point. Il peut être bilatéral, diagonal, régional ou intégral.
Qu'est-ce que la valeur ajoutée ?
La règle de la valeur ajoutée s'applique à la fois aux importations et aux exportations. Elle fixe la valeur maximale que les matériaux provenant d'un pays étranger peuvent avoir dans un produit fini. Le produit peut être considéré comme originaire de Grande-Bretagne si le pourcentage des coûts de fabrication n'est pas supérieur à la valeur "départ usine" (prix total du produit à la sortie de l'usine) conformément à l'accord commercial pertinent entre les pays et à la classification du produit.
Le gouvernement britannique donne l'exemple suivant sur son site web :
Supposons que l'accord commercial stipule que la valeur des matériaux originaires d'un autre pays ne doit pas dépasser 60 % du prix départ usine du produit.
Prix départ usine = 1 000 GBP
Coût de fabrication du produit fini = 550 £.
Le pourcentage = 550/1 000 = 0,55
0.55 x 100 = 55.
Comme 55% est inférieur à 60%, le produit peut être considéré comme fabriqué en Angleterre.
Origine non préférentielle
L'origine non préférentielle concerne les marchandises provenant de pays n'ayant pas conclu d'accords commerciaux préférentiels.
Quelles sont les règles d'origine lors de l'exportation de marchandises ?
1. Le produit doit avoir un code de marchandise différent dans le système harmonisé de celui des marchandises importées de différents pays pour le fabriquer.
2. La transformation spécifique de certaines matières doit avoir eu lieu au Royaume-Uni à un moment précis.
3. Seule une production insuffisante impliquant des opérations minimes et simples est effectuée sur le produit dans un pays différent. Les opérations sont qualifiées de "simples" si elles ne nécessitent pas de compétences ou de machines particulières.
Quelles sont les autres choses à savoir ?
- Les accessoires et les pièces détachées sont considérés comme faisant partie du produit s'ils sont inclus dans le prix, comme standard ou s'ils sont classés avec le produit dans le tarif d'importation.
- Les éléments utilisés dans la production qui ne font pas partie du produit fini ne sont pas pris en compte (énergie, machines, équipements, etc).
Quels sont les inconvénients des règles d'origine ?
Si vous avez réussi à rester éveillé pendant ce temps, vous verrez que le "Made in Britain", bien qu'il s'agisse d'une cause louable, ne signifie pas toujours, en fait, Made in Britain.
La moitié du produit pourrait avoir été fabriquée dans un autre pays, avec des matériaux provenant d'ailleurs, et être tout de même étiquetée "Made in Britain" si les accords commerciaux du pays le permettent.
Qui plus est, la faille que représente le cumul signifie que, à moins de consulter les règles de cumul pour chaque produit entre les pays donnés, nous n'avons en fait pratiquement aucune idée de l'endroit où le produit a été fabriqué et par qui.
Bien sûr, la question est complexe et les chaînes de production peuvent être longues. Il est déraisonnable de suggérer que tous les produits peuvent être évalués selon les mêmes critères. Certaines matières premières ne sont pas disponibles au Royaume-Uni, certains processus sont mieux réalisés ailleurs.
Bien que les consommateurs fassent de leur mieux pour soutenir l'industrie et les commerçants locaux, les règles d'origine compliquent la question et ne prennent pas en compte certains aspects essentiels :
- La disponibilité des matières premières et des processus sur le sol britannique. Certaines choses peuvent être faites ici, mais ne le sont pas. D'autres ne peuvent pas être faites ici. Tous les produits ne sont pas égaux et les marges bénéficiaires sont plus importantes pour certains que pour d'autres.
- La proximité de la production et les coûts de transport. Un produit fabriqué à Édimbourg et vendu à Bristol est fabriqué en Grande-Bretagne, mais il est plus polluant que le même produit fabriqué à Bristol.
- Le soutien des petits artisans indépendants qui n'ont pas les ressources, ou préfèrent ne pas le faire, pour externaliser et profiter de règles d'origine spécifiques ou du cumul.
Que peut-on faire pour surmonter ces problèmes ?
Un système plus souple dans lequel le client peut contacter lui-même l'artisan ou le créateur et décider si ses produits correspondent à ses exigences en termes de proximité, d'approvisionnement et d'éthique.
Comment pouvons-nous soutenir les artisans, créateurs et artistes locaux et indépendants ?
Vous l'aurez deviné, pour trouver des artistes locaux, vous pouvez utiliser le site natifcreatif, ou vous rendre sur les marchés locaux et commencer à discuter avec les créateurs des produits.
